Désormais les togolais pourront avoir facilement accès aux textes constitutionnels. Ceci grâce aux travaux de l’enseignant-chercheur, Zeus Dodji Akpatcha.
Professeur en droit public à l’Université de Grenoble-Alpes en France, Zeus Akpatcha vient de mettre sur le marché un ouvrage dont le contenu n’est que le recueil des textes constitutionnels du Togo. En rapport avec le contenu, l’ouvrage est titré “Recueil de textes constitutionnels de la République Togolaise de 1956 à nos jours“. Il a été dédicacé le samedi 23 novembre dernier à Lomé.
Cet ouvrage composé de 373 pages est subdivisé en deux parties. La 1ère partie renvoie les Togolais dans l’avant de l’indépendance avec les textes constitutionnels de 1956 à 1960.
La 2e partie prend en compte les textes fonctionnels au lendemain de l’indépendance. Dans cette partie, les 4 Constitutions de 1961, 1963, 1980 et 1992 s’y retrouvent. On retrouve également dans cette partie, l’acte 7 de la Conférence nationale souveraine portant loi constitutionnelle organisant les pouvoirs pendant la période de transition.
Cet ouvrage prend également en compte la version consolidée de la Constitution de la IV République à jour de la révision Constitutionnelle de mai 2019.
A travers cet ouvrage, l’auteur entend faciliter l’accès aux textes constitutionnels dans leur intégralité tels que publiés au journal officiel de la République Togolaise à tous les citoyens.
“Je me suis rendu compte qu’il est difficile d’accéder aux textes togolais. Nos bases de données ne sont pas mises à jour et ne permettent pas de bénéficier en temps réel des textes pour nos recherches. C’est pourquoi j’ai décidé de mettre à la disposition de ceux qui en ont les textes que j’ai pu trouver afin qu’ils n’aient pas les mêmes difficultés que moi“, précise Zeus Dodji Akpatcha.
Dans les mois à venir, l’auteur mettra à disposition des togolais un autre ouvrage de commentaires des différents textes.
Eza Agbévi
